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À propos du doctorat

Retrouvez ici les questions les plus fréquentes relatives au doctorat.

  1. Je souhaite m'engager en doctorat et cherche des propositions de thèse, où en trouver ?
  2. Pouvez vous m'aider à trouver un bon encadrant pour mon projet doctoral ?
  3. Je dois soutenir ma thèse entre septembre et décembre de la nouvelle année scolaire. Dois-je me réinscrire à l'université ?
  4. Mon directeur de thèse doit-il être de la même université que moi ?
  5. Est-on obligé de payer la sécurité sociale étudiante au moment de l'inscription en doctorat ?
  1. Pour financer un doctorat, on parle de « bourses du ministère », « bourses de docteur-ingénieur » du CNRS, et autres « allocations doctorales » : de quel type de financement s'agit-il au juste ?
  2. Comment les allocations de recherche du ministère sont-elles attribuées ?
  3. Lorsque mon financement doctoral prend fin, ai-je droit de terminer mon doctorat grâce aux allocations-chômage ?
  4. Puis-je changer de directeur de recherche en conservant mon financement ?
  5. J'ai commencé mon doctorat sans financement. Je cherche un financement, que me conseillez-vous ?
  1. Ai-je droit au chômage à la fin de mon contrat ou de mon allocation ?
  2. Quel financement pour un CDD de recherche après le doctorat ("Post-Doc") ?
  3. Je suis étranger, puis-je rester en France après mon doctorat ?
  1. Peut-on m'empêcher de soutenir ma thèse ?
  2. Mon directeur de recherche a-t-il le droit de refuser le renouvellement de mon inscription en doctorat ?
  3. Comment gérer des relations difficiles avec son directeur ?

B.A.-BA du doctorat

Je souhaite m'engager en doctorat et cherche des propositions de thèse, où en trouver ? Dernière mise à jour : 2 février 2008

En tout premier lieu, sachez qu'un doctorat est un travail de recherche. Ce travail doit être régi par un contrat de travail et doit être rémunéré. Le laboratoire ou l'employeur doit proposer un financement pour toute la durée du doctorat et un contrat de travail doit formaliser votre recrutement comme doctorant. Un contrat de travail est un type de contrat par lequel une personne (employée) s'engage à effectuer un travail pour un autre employeur moyennant une rémunération. Il en existe différents types en France (CDD, CDI, Contrat Nouvelle embauche...voir http://www.travail.gouv.fr/).

Pour trouver des offres d'emplois, vous pouvez consulter le site de la guilde : http://guilde.jeunes-chercheurs.org/gsl-emplois/ ou celui de l'ABG: http://www.abg.asso.fr/. Pensez à vous renseigner auprès des unités de recherche, des secrétariats de Master 2 , des groupes de recherche de votre thématique (GDR), des Écoles Doctorales, des associations locales de doctorants et sur le site du ministère (http://dr.education.fr/Alloc_doc/) qui collectent et diffusent souvent des propositions de projet de recherche doctorale. Enfin pensez à consulter directement les sites des différents organismes de recherche (INRA, CNRS, IFREMER...) qui proposent des sujets financés auquels vous pouvez postuler.

Si vous souhaitez partir à l'étranger, les sites suivants proposent également des sujets financés http://cordis.europa.eu/mc-opportunities/index.cfm et http://ec.europa.eu/eracareers/index_en.cfm.


Attention aux libéralités, qui sont interdites ! Voir la circulaire ministérielle sur les liberalités (octobre 2006).

Pouvez vous m'aider à trouver un bon encadrant pour mon projet doctoral ? Dernière mise à jour : 22 septembre 2010

La Confédération des Jeunes Chercheurs est une association qui a pour vocation de représenter et de défendre les intérêts des jeunes chercheurs et de promouvoir le doctorat de façon générale, nous n'avons pas vocation à mettre en relation les jeunes chercheurs et d'éventuels directeurs de recherche. Le recrutement des jeunes chercheurs en doctorat est un travail qui relève des laboratoires de recherche et des écoles doctorales.

Il n'existe malheureusement pas de liste à jour des laboratoires de recherches français et de leurs thématiques de recherche. Dans votre intérêt nous vous recommandons de vous renseigner auprès des différentes équipes d'accueil et des différentes écoles doctorales liées à votre discipline sur les procédures à suivre. Cette démarche, bien qu'elle soit fastidieuse, est inévitable. Les responsables d'Ecoles Doctorales notamment, connaissent parfaitement les structures de recherche et les encadrants intégrés à leur périmètre et pourront vous conseiller utilement. N’hésitez pas à vous rapprocher des associations locales de doctorants qui peuvent vous aider et même plus généralement proposer des animations sur ce sujet (consultez leurs sites web !).

Nous vous signalons à toutes fins utiles que l'activité de recherche effectuée lors d'un doctorat est une activité professionnelle de trois ans à temps plein qui mérite un encadrement fiable et une rémunération adéquate, vous trouverez des informations complémentaires à ce sujet ici.

Nous vous conseillons aussi de vous reporter au guide du doctorant de la Guilde des Doctorants dans lequel vous pourrez trouver des conseils généraux pour vous aider dans le choix de votre directeur de recherche.

Je dois soutenir ma thèse entre septembre et décembre de la nouvelle année scolaire. Dois-je me réinscrire à l'université ? Dernière mise à jour : 19 juillet 2014

Ici, tout dépend de votre université. Certaines permettent de soutenir jusqu'aux vacances de Noël avec la carte de l'année précédente, d'autres jusqu'au 31 octobre, et d'autres encore exigent une nouvelle inscription. Renseignez vous auprès de votre université !

Mon directeur de thèse doit-il être de la même université que moi ? Dernière mise à jour : 9 septembre 2010

Il est obligatoire de disposer d'au moins un directeur de thèse dépendant de votre école doctorale, c'est-à-dire travaillant dans une unité de recherche inscrite dans votre école doctorale. Certaines écoles doctorales sont partagées entre plusieurs universités, auquel cas il est possible que le directeur de thèse soit d'un autre établissement que le vôtre. Ce cas mis à part, il est donc effectivement impératif que le directeur de thèse soit dans la même université.

Un cas de co-direction est en revanche possible, auquel cas le second directeur n'est pas obligatoirement rattaché à la même université.

La référence est l'arrêté du 7 août 2006 relatif à la formation doctorale: http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000267752&dateTexte=

Est-on obligé de payer la sécurité sociale étudiante au moment de l'inscription en doctorat ? Dernière mise à jour : 16 juillet 2014

Non, au contraire, à partir du moment où vous pouvez justifier que vous serez salarié pour vos travaux de recherche pour toute l'année universitaire à venir (contrat doctoral, CIFRE, ...), vous êtes dispensé du paiement de la sécurité sociale étudiante.

En général, les cas de dispense de paiement de la sécurité sociale étudiante sont les suivants :


  • Vous êtes salarié pendant toute l'année universitaire sans interruption.

  • Vous avez déjà acquitté votre cotisation dans un autre établissement.

  • Vous êtes ayant-droit d'un actif qui est votre conjoint, concubin, partenaire de PACS.

  • Vous êtes indemnisé par les ASSEDIC durant toute l'année scolaire.


Financement du doctorat

Pour financer un doctorat, on parle de « bourses du ministère », « bourses de docteur-ingénieur » du CNRS, et autres « allocations doctorales » : de quel type de financement s'agit-il au juste ? Dernière mise à jour : 16 juillet 2014

Bien que souvent qualifiées d'« allocations » ou de « bourses », les financements proposés par le ministère de la recherche, par le CNRS, ou encore la plupart des financements proposés par les Régions sont des contrats de travail.

Par exemple, les allocataires de recherche du ministère sont des agents contractuels non titulaires de la fonction publique (cf. note de la Direction des Affaires Juridiques du ministère, D.A.J- B 1 - MLC/n°582) : http://dr.education.fr/Alloc_doc/Statut_allocataires_rech.pdf (NB : certains passages de cette note nécessitent une mise à jour suite aux dispositions plus récentes : mise à jour du décret n°85-402 relatif aux allocations de recherches notamment). Ils sont donc liés par contrat de travail (CDD de droit public) à l'État, représenté par l'établissement qui les emploie et les salarie. Comme n'importe quel salaire, celui des allocataires de recherche comprend des cotisations sociales et patronales, leur donnant accès aux droits sociaux de base de tout salarié (affiliation au régime général de la sécurité sociale, couverture pour accident du travail et maladie professionnelle, cotisation à l'Ircantec pour la retraite, cotisation pour le chômage).

Par contre d'autres types de financements, notamment proposés par des associations caritatives, peuvent être des « libéralités » c'est-à-dire qui ne sont pas sujettes aux cotisations et ne donnent donc pas droit à tous les droits sociaux (voir ci-dessus). Être rémunéré avec des libéralités ne donne pas droit à une couverture sociale par exemple. Reportez-vous à ce propos au dossier rédigé par la CJC : « Rapport sur les conditions de travail illégales des jeunes chercheurs ». Le ministère, dans une circulaire d'octobre 2006, a rappelé aux établissements recrutant des doctorants qu'ils étaient tenus, comme pour tout autre salarié, de leur assurer une couverture sociale à travers la signature d'un contrat de travail, précisant que les rémunérations sous forme de libéralité étaient prohibées et devaient être transformées en salaires.

Comment les allocations de recherche du ministère sont-elles attribuées ? Dernière mise à jour : 16 juillet 2014

Toutes les informations de base sont disponibles sur le site du ministère de la recherche. Vous pouvez trouver à cette adresse les conditions à remplir pour postuler à une allocation de recherche : http://dr.education.fr/Alloc_doc/alloc_2.html#conditionalloc Et à cette adresse la circulaire expliquant les différentes étapes et modalités d'attribution des allocations par le ministère : http://dr.education.fr/Alloc_doc/

Les laboratoires proposent des sujets en début d'année à l'école doctorale. Les sujets sélectionnés seront ouverts à candidature mais tous ne recevront pas de financement car c'est l'association sujet sélectionné + candidat sélectionné seulement qui donne droit à l'allocation. Dans le détail, chaque école doctorale peut ajouter ses particularités. Le mieux est donc de se renseigner sur les modalités du concours et d'attribution de ces allocations auprès de l'école doctorale qui vous intéresse.

Lorsque mon financement doctoral prend fin, ai-je droit de terminer mon doctorat grâce aux allocations-chômage ? Dernière mise à jour : 13 juin 2013

Tout dépend de ce qui vous reste à "terminer" : les allocations-chômage ne vous permettent pas de poursuivre des expériences au laboratoire (notamment, vous n'êtes pas couvert en cas d'accident du travail : voir la circulaire sur la protection sociale des doctorants du 13 septembre 1999").


Par contre vous pouvez, en parallèle d'une recherche d'emploi, terminer la rédaction du manuscrit chez vous. Une lettre du 18 juin 2002 de la Mission scientifique universitaire (DR A3 / N°02-292), du 10 juin 2010 et renouvelée pour le contrat doctoral en 2013 précisent que les doctorants contractuels et allocataires de recherche peuvent bénéficier de l'indemnité de perte d'emploi dès la fin de leur contrat, dès lors qu'ils s'inscrivent comme demandeurs d'emploi à pôle emploi et qu'ils se soumettent aux mêmes conditions que les autres chômeurs. La jurisprudence administrative estime qu'on ne peut pas déduire a priori d'une situation d'étudiant le non-respect de la condition de recherche d'emploi :

- Cour Administrative d'Appel de Lyon, 28 juin 1999, X., n°97LY02974
- Tribunal Administratif d'Orléans, 17 décembre 2009, n°0704078 et 0704079

Pour résumer : toute personne qui finit un CDD a droit aux Aides au Retour à l'Emploi (ARE). La condition de recherche active d'emploi n'a pas à être évaluée au moment où l'ARE est donnée (donc ni par l'université ni au moment de l'inscription à Pôle Emploi), mais ensuite, au vu des démarches effectuées ou pas. Donc une université n'a pas le droit d'interdire aux doctorants n'ayant pas déposé leur manuscrit de toucher les ARE, mais est totalement légitime pour leur interdire l'accès au laboratoire.

Voir aussi sur le site de pôle emploi : Les conditions d’attribution de l'ARE

Puis-je changer de directeur de recherche en conservant mon financement ? Dernière mise à jour : 23 octobre 2007

Tout dépend de votre employeur. Si par exemple vous avez une allocation de recherche ministérielle, il est tout à fait possible de changer de directeur de thèse, si l'université (votre employeur dans ce cas) est d'accord ; ce sera généralement le cas si le conflit est avéré

J'ai commencé mon doctorat sans financement. Je cherche un financement, que me conseillez-vous ? Dernière mise à jour : 11 décembre 2011

Il est dommage de constater qu'il existe encore des projets doctoraux qui ne se soucient pas du financement du chercheur doctorant dès son recrutement. Normalement (voir les mentions figurant dans la charte des thèses et le code de l'éducation), votre directeur de recherche doit proposer un projet doctoral si et seulement si les moyens financiers nécéssaires sont bel et bien réunis... et, donc, s'il a un financement suffisant pour salarier pendant 3 ans le doctorant recruté. En effet, un projet doctoral est un travail de recherche et tout travail mérite salaire.

Constatant que certains directeurs de thèse continuent d'engager des doctorants sans avoir les garanties de financement du projet, l'Association Nationale des Docteurs (Andès) met à disposition un guide qui regroupe tous les financements possibles pour un doctorat. Ce guide recense un grand nombre des financements existants, vous le trouverez à l'adresse suivante : http://financements.andes.asso.fr/

Avant de postuler pour un financement, pensez à vérifier qu'il puisse être attribué à un doctorant ayant déjà commencé son doctorat (par exemple, les contrats doctoraux ne peuvent être attribués que sur dérogation du Conseil Scientifique à des doctorants ayant déjà commencé leur doctorat).

Notons enfin que la recherche de votre financement est le rôle de votre directeur ; et que celui-ci doit a minima vous aider dans cette tâche et vous conseiller.

Soyez attentif tout de fois aux financements illégaux que l'on pourrait vous proposer pour plus d'information voir notre dossier sur le travail au noir dans la recherche

Voir notre fiche : Accompagner la contractualisation de tous les
chercheurs doctorants



Et après ?

Ai-je droit au chômage à la fin de mon contrat ou de mon allocation ? Dernière mise à jour : 28 octobre 2012

A l'issue de votre contrat, et une fois inscrit comme demandeur d'emploi (l'attestation ASSEDIC est à demander auprès du bureau de l'université qui gère votre salaire), vous avez droit à l'Allocation pour l'Aide au Retour à l'Emploi (ARE), comme tout salarié à la fin d'un CDD ou comme tout agent contractuel non titulaire (comme par exemple les ATER).

Pour les allocataires de recherche et maintenant titulaires d'un contrat doctoral, cette ARE est versée (depuis 2001) directement par l'établissement qui a employé l'ancien contractuel, sauf si cet établissement a choisi de s'affilier aux Assedic auquel cas l'ancien allocataire touche le chômage via les Assedic.

Quel financement pour un CDD de recherche après le doctorat ("Post-Doc") ? Dernière mise à jour : 3 novembre 2010

Commencez par contacter des laboratoires et/ou des chercheurs qui travaillent dans le domaine qui vous intéresse. Ceux-ci auront peut-être des contacts et des opportunités à vous proposer. Divers sites internet présentent également des offres d'emploi à destination des chercheurs :

les sites des différents organismes de recherche (sur appels d'offre le plus souvent) : INRA, IRD...

les sites d'associations locales de doctorants et des écoles doctorales

http://www.abg-jobs.com/

http://www.emploi-scientifique.info/

http://ec.europa.eu/eracareers/index_en.cfm

http://cordis.europa.eu/mc-opportunities/index.cfm?fuseaction=dataForm.doSearch

Je suis étranger, puis-je rester en France après mon doctorat ? Dernière mise à jour : 3 septembre 2011

Si vous venez de soutenir votre thèse et que vous êtes étranger, vous pouvez solliciter auprès de la préfecture une autorisation provisoire de séjour qui vous permettra de rester sur le territoire pour 6 mois afin de trouver un autre travail.


Encadrement

Peut-on m'empêcher de soutenir ma thèse ? Dernière mise à jour : 16 juillet 2014

Oui, le directeur de recherche a le droit de refuser la soutenance s'il estime que la qualité scientifique n'est pas à la hauteur, mais plus souvent ce sont les rapporteurs de la thèse qui disent qu'elle n'est pas à la hauteur et refusent donc la soutenance (souvent ils donnent un délai pour une amélioration et parfois juste une fin de non recevoir).

Mon directeur de recherche a-t-il le droit de refuser le renouvellement de mon inscription en doctorat ? Dernière mise à jour : 16 mars 2015

Selon l'article 14 de l'Arrêté du 7 août 2006 relatif à la formation doctorale, l'inscription en doctorat, renouvelée chaque année, est "prononcée par le chef d'établissement sur proposition du directeur de l'école doctorale après avis du directeur de thèse et du directeur de l'unité de recherche". Ainsi, un avis négatif du directeur doctoral peut conduire à un refus de réinscription. Selon la jurisprudence (Arrêt 12LY02209 du 6 juin 2013 de la Cour administrative d'appel de Lyon), il n'est pas nécessaire de motiver ce refus. Toutefois, le doctorant peut alors engager la procédure de médiation prévue par la charte des thèses de l'établissement, s'il souhaite contester le refus.

Nous vous conseillons de vous reporter à la fiche 15 du Doctorat à la Loupe, Gestion des conflits pendant le doctorat, pour voir quelles démarches permettent d'éviter d'en arriver à un refus de réinscription en doctorat.

Comment gérer des relations difficiles avec son directeur ? Dernière mise à jour : 16 juillet 2014

Le premier point très important est de bien analyser les raisons des problèmes, et d'essayer de dialoguer avec votre directeur de recherche. Si la situation apparaît bloquée, cherchez d'autres interlocuteurs autour de vous : en premier lieu, le directeur du laboratoire (s'il est différent du directeur de thèse) et votre directeur d'Ecole Doctorale ; vous pouvez également trouver conseil auprès des représentants des doctorants de votre laboratoire, et des représentants des doctorants dans l'Ecole doctorale.

Si les discussions précédentes échouent, il y a toujours possibilité de faire appel à un médiateur. Il faut consulter en premier lieu votre charte des thèses pour savoir comment est sensée s'organiser la médiation. Dans ce genre de cas, l'Ecole Doctorale peut être un soutien si son directeur est quelqu'un qui ne se laisse pas marcher sur les pieds (mais souvent, comme tout le monde se connaît dans l'école doctorale, vous pourriez avoir du mal à trouver un médiateur impartial). Vous pouvez aussi contacter l'association locale des doctorants de votre université afin de voir si ils n'ont pas déjà l'habitude de régler ce genre de problèmes.

Même si la situation vous paraît dans une impasse complète, il ne faut pas partir battu. Le but de la médiation est justement que tout le monde puisse parler et trouver une solution. Bien évidemment il faudra que vous soyez assisté par des doctorants pour ne pas avoir en face de vous 15 directeurs de labos qui se seront entendus entre eux au préalable...

Pour en savoir plus, reportez-vous à la fiche 15 du Doctorat à la Loupe, Gestion des conflits pendant le doctorat.


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Ce document (/faq/rubrique.php) a été mis à jour le 27 juin 2016

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