cjc.jeunes-chercheurs.org/presentation/reunions/2002-03-02/index.html
Secrétaires de séance : Céline Godet et Morgan Le Thiec
Associations présentes membre de la CEC : A2DSTIM, ADDAL, ADDOC, ADIR, ADOC, ADOCS, ADSL, ADSO, APIDOC, ASEC, Binet, BioDocs, CDT, Contact, CoreDump, GTEM, Login
Associations présentes demandant à adhérer : D2R2, Biochim'Action, Globule 38, AITAP, ADIC
Association représentée : Déclic
Associations présentes non membres de la CEC : AED (Nantes), Dunes (Nantes)
Individuels présents : Bruno Bost (Guilde des doctorants), Frédéric Lehobey, Françoise Pene (trésorière CEC), Bernard Dussoubs, Delphine Gramond (coordinatrice CEC), Stéphane Lavignac
Individuels représentés : Joël Marchand, Olivier Mazet, Isabelle Monzie
Pour les bilans individuels des associations, voir en fin de compte rendu...
Rappel des modalités de vote : chaque association a 5 voix et chaque individuel a 1 voix.
Vote pour la validation de l'ordre du jour après insertion des modifications [0 contre, 0 abstention, 99 voix]
Nombre de voix : 99 (18 associations, 9 individuels)
À partir de ce moment, il y a 124 voix pour les votes (23 associations, 9 individuels).
[S. Collonge]
À l'origine, le pôle « Grand Ouest » visait à rassembler les doctorants de Nantes et de Rennes pour réaliser des réflexions pour la CEC, cette vision du pôle a un peu disparu. Actuellement, des fédérations des associations de chaque ville voient le jour. Ces projets sont nés entre autre de la nécessité d'avoir un interlocuteur unique face aux institutions (EDs notament), de l'envie d'échanges interdisciplinaires, du besoin d'échanges d'expériences, et de mutualisation des moyens.
Il sont indépendants de la CEC mais peuvent lui servir de relais de réflexion.
Le pôle Ile-de-France regroupe une douzaine d'associations, certaines non membres de la CEC. Cette fédération qui n'a pas de caractère officiel vise à maintenir un lot d'actifs pour représenter la CEC, membres actifs qui seraient rapidement mobilisables sur Paris pour répondre notamment au Ministère et autres institutions et réagir face à des points brûlants de l'actualité. Les préoccupations de cette fédération recouvrent : le statut des doctorants, les problèmes concernant l'après-thèse et le recrutement ainsi que la mutualisation des formations doctorales. Il n'est pas prévu ni désiré de lui donner une existence officielle pour l'instant.
[J. Musset, F. Voisin-Demery, A. Urani]
Eurodoc est une fédération d'associations nationales de chaque pays européen. Le but est de créer une structure où les doctorants seraient représentés au niveau européen face aux diverses institutions et politiques, d'échanger des informations et de favoriser la mobilité et la coopération des doctorants au sein de l'union européenne. L'une des missions d'Eurodoc est de sensibiliser les élus européens face à la fuite des cerveaux.
Lors d'Eurodoc 2002, la fédération s'est dotée d'une structure officielle. Alexandre Urani est maintenant membre du bureau.
Frédérique Voisin-Demery et Alexandre Urani participent aux groupes de travail qui ont été mis en place. Les quatre principaux groupes traitent les axes suivants :
Chaque groupe doit se fixer des objectifs et rédiger un document sur son thème, afin de déterminer la thèse idéale au niveau européen. Les échanges ont commencé lors du colloque et se prolongent ensuite par mail.
Il s'avère par exemple que le problème d'encadrement se retrouve dans tous les pays européens.
Vote : « la CEC adhère à Eurodoc »
[0 contre, 13 abstentions, 124 voix] : adopté
PI-Net (Postgraduates International Network) est une association mondiale de doctorants. Elle a été fondée le 25 octobre 1997 par un groupe de doctorants hongrois. Le 3 octobre 1998, une constitution a été établie donnant ainsi une structure officielle à l'organisation. Son but est d'encourager et de faciliter la communication et la coopération entre les diverses associations de doctorants, afin d'améliorer le statut des doctorants du monde entier.
Les statuts étant non conformes, il faut les revoter. Il y a, en effet, un nouvel élan pour reconstituer PI-Net. Les statuts seront votés le dernier jour de la prochaine Assemblée Générale qui aura lieu du 7 au 10 mars 2002.
PI-Net voudrait créer un réseau international ainsi qu'une base de données et collaborer avec l'UNESCO.
Julien Musset représentera la CEC à la prochaine AG de PI-Net et défendra la position de la CEC. Il est donc nécessaire de définir cette position.
Il faut noter que la CEC avait déjà participé à la création de PI-Net, et c'est pour cela qu'elle a été invitée à participer à l'AG.
Position de la CEC : on reste en retrait pour le moment et on attend plus d'informations avant de prendre une décision. Julien a aussi pour mot d'ordre de préciser que si PI-Net se veut une association mondiale, elle doit chercher à contacter aussi les pays externes à l'Europe. On se demande, en effet, si PI-Net va représenter tous les doctorants du globe ou bien seulement une partie. De plus, on n'a pas d'informations assez précises quant à ses statuts, ses objectifs, ses moyens ?
[J. Farinas]
Le CNESER (Conseil National de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche) est une instance consultative. Il a pour but de permettre à toutes les personnes concernées de donner un avis sur les questions de la recherche et de l'enseignement supérieur.
Cette assemblée comprend des élus issus de deux collèges principalement : le collège des usagers et le collège des personnels dont les votes sont respectivement indirects et directs. Le mandat du premier est de deux ans, celui du second de quatre. Le collège des usagers comprends les étudiants des premiers et deuxièmes cycles, ainsi que les étudiants de troisième cycle non-moniteurs, non- ATER, ou ayant moins de 96h de vacations. Le collège des personnels est divisé en sous-collèges. Les personnels du collège B comprennent, outre les Maîtres de Conferencs ou assimilés, les ATER, les moniteurs, et les étudiants de troisième cycle effectuant plus de 96h de vacations.
Les doctorants étant à cheval sur ces deux collèges, la CEC demande la création d'un collège spécifique qui représenterait les étudiants-chercheurs et les chercheurs non-permanents. Une lettre en ce sens doit être réalisée et envoyée aux ministères concernés.
La CEC a une personne qualifiée au CNESER (Guillaume Bonello), mais celui-ci est à remplacer (cela pose des problèmes car la personne qualifiée est nommée). Jérôme est sur la liste des prétendants au trône.
Le renouvellement du conseil se déroule cette année en novembre pour le collège des personnels. Il n'est pas possible de présenter une liste au niveau du collège des usagers, car il faut représenter les 3 cycles.
Les discussions au sujet du CNESER sont relancées sur la liste cec-cneser.
Depuis 1991, le salaire des jeunes chercheurs bénéficiant d'une allocation du ministère de la recherche plafonnait à 7 400 F bruts. La CEC a entrepris différentes démarches pour faire évoluer la situation. Une pétition de 13 000 signatures a permis aux jeunes chercheurs de faire entendre leur voix auprès du ministère de la recherche.
Des groupes de travail sont organisés sur la question du monitorat (entre autres sur l'évolution des fonctions du moniteur). Les réunions ne sont pas satisfaisantes. La CEC obtient de nouveaux soutiens politiques, universitaires et décide d'organiser deux manifestations historiques (Paris, 7 et 28 juin). Finalement, après la rédaction d'un dossier de presse, une demande d'audience auprès de l'Elysée pour relancer la question de la revalorisation et l'interruption d'une conférence de l'Université de Tous Les Savoirs (13 juillet), les choses bougent enfin : le 18 septembre, le montant de l'allocation est revalorisé de 5,5% (soit désormais 7 807 F bruts).
Bémol important : on regrette que la revalorisation des salaires ne tienne pas compte de l'augmentation du coût de la vie depuis 1991.
La CEC apprend également la proposition d'extension des monitorats sous deux formes différentes :
En ce qui concerne le couplage systématique allocation/monitorat, couplage proposé par le ministère, la CEC s'en est inquiétée dès le départ. Le ministère n'entend pas en effet reconnaître le travail de recherche des doctorants et modifier le statut des allocataires. Ce couplage conduit simplement à une modification des attributions, à une charge d'enseignement obligatoire sans remettre en question le cumul des contrats de travail. Il faut souligner que tous les doctorants ne se destinent pas à l'enseignement supérieur. Il faut également rappeler que face au nombre d'allocataires/moniteurs à venir, il sera de plus en plus difficile de leur trouver une charge de cours.
En ce qui concerne le couplage allocation/monitorat, le ministère avance l'argument du salaire. Les bénéficiaires de ce couplage systématique vont évidemment obtenir un salaire plus intéressant. À cet argument, il est nécessaire d'opposer les inquiétudes de la CEC.
Cela peut se faire par le biais d'une lettre aux candidats des présidentielles et aux ministres (Yohann s'en charge).
Il faut également inciter les financeurs (ville, régions, etc.) à privilégier les salaires plutôt que les bourses (pas de protection sociale). C'est la tendance en Loire-Atlantique. Le départ des doctorants vers des régions plus clémentes est un argument majeur.
Enfin, on pourrait demander la suppression des frais d'inscription pour les doctorants sans financement (c'est le cas à Strasbourg). Dans ces cas là, les labos prendraient en charge les frais d'inscription.
Julien Musset a fait le point sur le statut des étudiants-chercheurs. L'ambiguïté du statut (à la fois étudiant en thèse et chercheur dans un laboratoire) conduit à certaines dérives.
En effet, de nombreux doctorants travaillent dans un laboratoire sans être salariés. Julien propose de revenir aux définitions afin d'avoir une nouvelle approche de nos positions, il dit ainsi que le doctorant effectue un travail de recherche ; il faut donc défendre un contrat de travail plutôt qu'un contrat de thèse (sémantique dangereuse et inadaptée).
Pour les entreprise, dans les laboratoires privés, le doctorant est un chercheur. Par contre, à l'Université, ce n'est pas le cas. Les laboratoires ont une politique de recherche et les doctorants sont des acteurs de cette politique, pourtant, ils ne sont même pas membres des laboratoires. Une demande de contrat de travail est légitime car les doctorants font vivre les labos, grâce à leurs recherches. Ils doivent être payés non pour faire une thèse mais pour faire de la recherche.
On peut nous répondre que certaines personnes font des thèses à tout prix ou pour leur plaisir. Dans la mesure où ces doctorants ne participent pas à l'activité de recherche de leur labo, on peut considérer qu'un financement et un contrat de travail ne sont pas obligatoires. Dans ce contexte, le labo ne doit pas pouvoir se réclamer de leur travail (présence du travail du doctorant dans le rapport d'activité entre autres).
Julien propose de demander une reconnaissance, par le Conseil scientifique, du statut de chercheurs pour les doctorants, un financement conséquent durant la thèse (et donc la fin des bourses de misère, un suivi des conditions de vie des doctorants au sein des laboratoires ?)
Bémol : le contrat de travail crée des responsabilités pour l'université.
Claire Poinsot souligne que tous ces points sont dans la lettre Cohen-Le Déhaut (sauf le dernier). Des réflexions plus ou moins chaudes à ce sujet ont suivi. Il en est sorti qu'il fallait remettre au goût du jour de façon plus concise et simple la lettre Cohen-Le Déhaut et les positions CEC.
Le sujet est : « Quelle place dans la société de demain ? »
Le Pôle IDF est mis à contribution, création d'une liste de diffusion pour les participants au colloque et/ou ateliers (cec-cir@ réactivé à cette occasion).
Points abordés lors du colloque :
On va bien voir ce qui en sortira de concret ...
Jusqu'ici, le siège social était situé chez le ou la secrétaire de la CEC. Le siège changeait donc régulièrement et il fallait à chaque changement remplir de nouveaux papiers. Aujourd'hui, nous avons enfin un siège à Paris Sud (Orsay).
Il se peut que l'on obtienne également une place à la Maison des Associations à Paris.
But : assurer le suivi des articles parus dans la presse, les archiver et y répondre si besoin. Un suivi régulier de la presse est vraiment nécessaire.
Mise en place d'une cellule de veille : CEC-médias. Viennent se joindre à Fabienne Goldfarb (qui a lancé la liste) : Emmanuel Hyon, Morgan Lethiec, Bernard Dussoubs et Juliette Louis.
Elle est en friche. Il faut la relancer (autour de Gilles Raoul-Cormier ?), créer un fond de textes juridiques pour la défense des droits des doctorants, décrets et textes fédérateurs. Les juristes sont les bienvenus mais la porte est ouverte à tous les volontaires.
Un des problèmes soulevés concerne le manque de souplesse des textes juridiques. À méditer...
Une limite : cette cellule n'a pas pour vocation de régler les problèmes individuels. Pas d'action sociale.
Elle est moribonde, il faut la relancer mais pas de volontaires au CA : le nouveau siège social peut nous permettre d'avoir des subventions qui ne nous étaient pas accessibles auparavant.
Les nouveaux recrutés sont Benjamin habegger, Delphine Chaillou et Virginie Prod'homme. Il seront inscrits après le CA comme observateurs, puis comme participants dès qu'ils s'en sentent capables.
(CPU : Conférence des Présidents d'Université).
Julien Musset, Sébastien Lafaye, Raphaël Levy devraient représenter la CEC (Raphaël n'a finalement pas pu y aller).
But : défendre les positions de la CEC et notamment le rôle des doctorants dans les missions de recherche au sein de l'Université, ainsi qu'aller voir ce qui s'y passe : ils vont en profiter pour faire une demande officielle de création d'un collège spécifique.
Cette manifestation (2e édition) est organisée par Animafac. La Guilde et la CEC font stand commun.
Le pôle Ile-de-France en profite pour faire une réunion le 16 mars dans la grande Halle de La Villette de 10h à 19h.
[Cécile du CDT]
Des problème de délai sont apparus pour le calendrier de qualification 2001-2002 . La lettre adressée aux doctorants en 2002 ne portait pas d'indication concernant la date limite de dépôt des dossiers. De plus, la date limite de soutenance est le 7 janvier alors que le dossier doit être envoyé au rapporteur avec attestation de soutenance avant la fameuse date du 7. Pas très cohérent tout ça...
Cette date est conventionnelle, pas légale. Les CNU choisissent ou non d'accepter les dossiers hors délai. Comment remettre les choses en ordre ? On peut difficilement imposer des dossiers en retard. Peut-on s'attaquer alors aux CNU qui ont accepté des dossiers hors délai ? Il ne semble pas que cela soit possible car on ne peut pas casser légalement un jugement in favora. Quoi qu'il en soit, on peut proposer une date limite « conseillée » pour la soutenance. Novembre semble être une limite sage pour pouvoir ensuite régler toutes les questions administratives.
Situation : le CNRS a brutalement changé les modalités de recrutement pour les CR2. Dans un premier temps, les personnes âgées de plus de 31 ans, l'année du recrutement, ne pouvaient plus postuler pour un poste de CR2. Le collectif des jeunes chercheurs et l'intersyndicale on pétitionné. Une discussion a eu lieu avec le CNRS.
Le CNRS a alors proposé un CDD a ceux qui ont plus de 31 ans (d'une durée de 3 ans, plus 2 ans renouvelables). Ce n'était pas suffisant. Après de nouvelles pétitions, une entrevue a eu lieu avec le conseiller de Jospin. L'objectif de l'action est d'obtenir la titularisation des CDD et un concours exceptionnel.
La CEC a envoyé des lettres de protestation. On ne peut pas dire au CNRS comment il doit recruter son personnel, mais celui-ci doit tout de même respecter les candidats. L'action de la CEC consiste à soutenir le collectif « Jeunes Chercheurs » et à avoir écrit une lettre de protestation ; face aux propositions (CDD / concours exceptionnels), la CEC n'a pas de position officielle.
Vote : « La CEC désapprouve le fait que le CNRS ne s'est pas donné les moyens d'organiser dans le temps le retour à une interprétation stricte des conditions de recrutement des CR2. »
[0 contre, 0 abstention, 119 pour] Motion adoptée à l'unanimité (119 voix, ADIC absent).
S'ensuit un débat sur l'après-thèse, le recrutement et la mobilité dont on a noté les idées principales :
Se dégagent des motions sur le recrutement précoce et la mobilité :
Le prochain CA aura lieu à Montpellier.
Fin du CA : remerciements aux organisateurs locaux.
Agir pour les Doctorants et les jeunes DOCteurs
Nombre d'adhérents : 70 à 80
Nombre d'actifs : une quinzaine
Nombre d'actifs : 15
Nombre d'actifs : 10
Promotion et défense du statut d'Étudiant-Chercheur.
Nombre d'actifs : 15
Nombre d'actifs : 30
Regrouper les jeunes chercheurs en biologie.
Collectif des doctorants toulousains Nombre d'adhérents : 45
Nombre d'actifs : 5
Associations des élèves et anciens élèves des Ecoles Doctorales de l'Académie de Montpellier
Nombre d'adhérents : 140 (doctorants et jeunes chercheurs)
Nombre d'actifs : 30
Nombre d'adhérents : 20
Nombre d'actifs : 2 (en théorie, plus)
CORE DUMP est une association de doctorants en informatique.
Nombre d'adhérents : 68
Nombre d'actifs : 12
Nombre d'adhérents : incertain
Nombre d'actifs : 1
Nombre d'adhérents : 50
Nombre d'actifs : 20
Regrouper, informer et promouvoir les docteurs es Sciences.
(GTEM, Muséum National d'Histoire Naturelle) (Paris)
Nombre d'adhérents : 20 (pour 450 doctorants et étudiants de DEA environ au Muséum)
Nombre d'actifs : 11
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) a été mis à jour le 19 juin 2007