Table des matières

• Table des matières
• Associations présentes ou représentées :
• 1 Samedi 14 octobre
  • 1.1 Ecoles Doctorales
  • 1.2 Ateliers sur les ED
  • 1.3 CNESER
  • 1.4 Pôles régionaux
• 2 Dimanche 22 octobre
  • 2.1 Pôles régionaux.
  • 2.2 Revalorisation de l'allocation de recherche
  • 2.3 Les listes CEC
  • 2.4 Bilan sur l'international - EURODOC
  • 2.5 Adhésion à ANIMAFAC
  • 2.6 Point sur l'ANDES
  • 2.7 Election du nouveau bureau
  • 2.8 AG extraordinaire : modifications des statuts
  • 2.9 Table Ronde

Associations présentes ou représentées :

2D2B - Bordeaux
A2D-STIM - Nantes
ADDAl - Strasbourg
ADDOC - Orsay
ADIR - Rennes
ADOC - Rennes
ADSL - Lyon
ADSO - Orléans (représentée)
AD-UTM Toulouse (représentée)
ANCMSP - Paris
APIDOC - Caen
ASEC - Saint-Etienne
ATDSU - Toulouse (représentée)
BIODOCS - Paris
CONTACT - Montpellier
COReDUMP - Nancy
CDT - Toulouse
DECLIC - Aix
DROIT D'ENTREE - Paris (non adhérent CEC)
GTEM - Paris
Hippo'thèse - Marseille
Jacques Binet - Rennes
LAMBDA - Bordeaux (représentée)
LOGIN - Nantes (représentée)
MAD-UTC - Compiègne (représentée),

Individuel(le)s présent(e)s ou représente(e)s :

Bruno Bost
Renée Boubour
Pascal Degiovanni
Céline Dinocourt (représentée)
Bernard Dussoubs (représenté)
Irène Dupuis (représentée)
Delphine Gramond
Michael Gutnic,
Véronique Hedou-Rouillier (représentée)
Stéphane Lavignac
Frédéric Lehobey
Joël Marchand
Olivier Mazet
Isabelle Monzie (représentée)
Eric Simon

1 Samedi 14 octobre

L'Assemblée Générale a débuté vers 10h et l'ordre du jour a été rapidement voté. Claude Montagnon (Coordinatrice) a fait un bref historique de la CEC, en rappelant notamment son fonctionnement. Ensuite, après un tour de présentation (rapide et concis) des associations et individuel(le)s, Claire Poinsot (présidente) a présenté le bilan moral de l'année (Accepté a 99 voix pour ; 5 abs ; 0 contre). Francoise Pene (trésorière) à son tour a présenté le bilan financier annuel. Bilan Accepté (97 pour, 7 abs., 0 contre).

1.1 Ecoles Doctorales

Lors du CA précèdent à Strasbourg, il avait été décidé de consacrer du temps sur le sujet important des Ecoles Doctorales (ED), ce sujet a été abordé au sein de l'AG sous forme d'ateliers thématiques.

Delphine rappelle les principales positions votées par la CEC (à savoir qu'au moins 25% du conseil des ED soit représenté par les étudiants-chercheurs (EC) élus (2 doctorants, 1 DEA) et la demande explicite de la CEC d'une grille d'évaluation des ED) tandis que Fabienne rappelle les principaux éléments du débat sur les ED largement discutés lors des diverses réunions de la CEC mais pour lesquelles les prises de positions de la CEC ont souvent été reportées.

Fabienne fait un point sur les enjeux du débat puis présente les deux ateliers :

• a/ La formation doctorale comme formation continue (choix des enseignements, validation, incitation ou obligation, construction du projet professionnel...)

• b/ L'évaluation des ED (Rôle et implication des différents acteurs, sources et moyens de fonctionnement, évaluation des formations, suivi post-thèse...). Pour l'inscription des participants aux différents ateliers, il a été spécifié qu'il était préférable que chaque association répartisse ses membres au sein des deux ateliers.

1.2 Ateliers sur les ED

Au sein de chaque atelier, Joëlle et Muriel ont présenté les résultats des fiches sur les ED récoltées juste avant l'AG. Ensuite, chaque "groupe de travail" a disposé de 2h30 pour discuter des principaux points et formuler des propositions suite aux débats incités. Une restitution des ateliers a ensuite été proposée à l'ensemble des participants.

Les propositions discutées (parfois longuement...) puis votées sont les suivantes :

=> Sur la formation doctorale comme formation continue :

Proposition 1 :
" La CEC demande que les doctorants aient accès à des formations complémentaires cohérentes avec leur projet professionnel et personnel "
Accepté : 128 pour, 7 abs, 0 contre (135 voix exprimées)

Proposition 2 :
" Dans cet objectif, les ED doivent proposer un large éventail de formations incluant à la fois des aspects liés à l'activité de recherche et des aspects transversaux. "
Accepté : 129 pour, 6 abs, 0 contre

Proposition 3 :
" Dans l'éventail des formations reconnues dans les ED, doit figurer des formations conçues et délivrées par d'autres organismes (autres ED, organismes de recherche, organismes de formations...). "
Accepté : 124 pour, 11 abs, 0 contre

Proposition 4 :
" Pour enrichir le contenu des formations et en garantir la pertinence, les doctorants doivent être impliques à tous les stades : propositions, conception et évaluation de ces formations. "
Accepté : 127 pour, 8 abs, 0 contre

=> L'évaluation des ED :

[0] " La CEC demande que la signature de la Charte des Thèses et sa mise en place effective conditionne l'habilitation et la réhabilitation des ED "
Accepté : 123 pour ; 12 abs ; 0 contre

[0bis] " La CEC demande que le ministère en charge des formations doctorales rende public le contrat d'habilitation, le budget et les autres informations institutionnelles relatives à chaque ED (taux d'encadrement, de financement, de soutenances). "
Accepté : 133 pour ; 2 abs ; 0 contre

[0ter] " L'habilitation d'une ED par le ministère doit être conditionnée au bon fonctionnement du conseil de l'ED : présence et droit de vote des représentants EC élus et le fonctionnement effectif du conseil. "
Accepté : 128 pour ; 12 abs : 0 contre

La CEC demande l'évaluation des ED en fonction des critères minimaux suivants :

1. " La mise en place d'outils de communication interne dans les ED. "
Accepté : 134 pour ; 1 abs, 0 contre.

2. " Le développement de formations à destination des encadrants sur les enjeux, les méthodes et les débouchés des formations doctorales. "
Accepté : 99 pour ; 31 abs ; 5 contre

3. " La mise en place d'outils pour le suivi des conditions de l'encadrement notamment par la désignation de conseillers doctoraux* par discipline. " (* cf. doc. d'ADDOC)
52 pour, 67 abs, 5 contre. Principe adopté - sera suivi d'un vote électronique.

4. " La mise en place d'outils pour le fonctionnement concret des ED : maison des ED, personnel administratif propre, budget propre et conséquent. "
Accepté : 88 pour ; 42 abs ; 5 contre.

5. " L'incitation à la mise en place d'un suivi scientifique, avec une certaine souplesse dans la mise en œuvre (comité de pilotage, tuteur, rapport ou exposés d'étapes). "
Accepté : 96 pour ; 39 abs ; 0 contre

6. " La diffusion publique et annuelle de l'information sur le devenir des docteurs de l'ED, et systématique auprès de ses membres (liste de diffusion, site WEB de l'ED, plaquettes ...) "
Accepté : 129 pour ; 6 abs ; 0 contre.

7. " L'évaluation des formations complémentaires que l'ED reconnaît, diffusion et discussion des résultats au sein du conseil de l'ED. "
Accepté : 133 pour ; 2 abs ; 0 contre.

8. " L'ED incite ses membres à consulter les données publiques du ministère sur le contrat d'habilitation (cf. 0bis). "
Accepté : 102 pour ; 33 abs ; 0 contre.

1.3 CNESER

Michael a souligné l'intérêt et les enjeux des EC pour obtenir une représentativité au sein du CNESER.

Guillaume est ensuite venu présenter le rôle du poste de " personnalité qualifiée " qu'il est actuellement au CNESER (nommé), et pour lequel il souhaiterait se faire remplacer. Deux " candidats " ont montré leur intérêt pour ce " poste " : Nathalie Delgehyr (ADDOC-Orsay) et Jérôme Farinas (CDT-Toulouse).

1.4 Pôles régionaux

Etant donné l'heure avancée et les delais imposés par le restaurant, ce point a été reporté à dimanche.

21h30 : Repas du soir.
23h30 : Dispersion relativement rapide... (devenus sages les CECiens ils sont !)

2 Dimanche 22 octobre

Reprise des discussions vers 9h30.

2.1 Pôles régionaux.

=> le Pole Ile de France (IDF) a été présenté par Benoît Braida (ADDOC)

Benoît propose, à partir des réflexions mises en forme au sein d'ADDOC (notamment 3 documents "le conseiller pédagogique d'ED", "les formations ED" et surtout "le statut du doctorant"), que des discussions soient initiées puis relayées aux différentes échelles locale (chaque association), régionale (Pôles) et nationale (CEC) dans les six prochains mois. Le but est de proposer une base de réflexion solide sur le statut du doctorant (état des lieux, pistes de réflexions...). Des réflexions locales au sein des associations seraient confrontées en janvier-février lors d'une réunion du pôle IDF puis rediscutées lors du prochain CA de la CEC, dans le but d'adopter et d'amender les propositions émises.

=> le Pôle Grand Ouest a été présenté par Daniel Fredouille (ADOC)

Le pole Grand Ouest se réunit de façon régulière autour de 4 associations (ADOC, Binet, ADIR et D2R2 maintenant). Des liens avec les SHS (et notamment avec l'université Rennes 2) ont été pris. Il s'agit d'ouvrir les réflexions sur toutes les disciplines et d'imaginer un débat unificateur.

2.2 Revalorisation de l'allocation de recherche

Claire nous a rappelé les principaux points de la suite de l'action initiée sur la revalorisation de recherche qui a été l'un des principaux " chevaux de bataille " de la CEC l'année passée. A savoir : 5.5% de revalorisation et 2700 allocataires-moniteurs à la rentrée 2001 + une " promesse " d'inscription dans le prochain budget 2002-2003 d'une " augmentation " équivalente.

La CEC a communiqué sur son mécontentement après des députés notamment, qui ont rapidement reçu une réponse de RGS qui communique essentiellement sur :

• une revalorisation de 5.5% équivalent à une augmentation en francs constant depuis 1987
• un salaire de 10 000 F pour les allocataires-moniteurs.

-> Quid de la suite de l'action ?

• Réaffirmer notre position initiale : 20% de revalorisation et l'indexation.
• Communiquer sur les formes de monitorats futurs.
• Insister sur le régime dérogatoire du statut des EC et les travers qui y sont associés.

2.3 Les listes CEC

Jérôme fait un rapide résumé sur le fonctionnement des listes et sur l'intranet (contenant les archives des listes de diffusion, l'accès est protégé et restreint aux membres individuels et aux membres des associations CEC), ainsi qu'une présentation des différentes listes (pour s'inscrire il suffit généralement d'écrire à secretariat@ et d'indiquer son nom, prénom et association d'origine) en rappelant qu'un appel à volontaires était toujours d'actualité pour l'ensemble des listes (principalement cec-web@ et cec-loi@). Il a notamment réaffirmé l'importance d'avoir au moins une et de préférence deux personnes relais au sein de chaque association qui seraient inscrites sur ca@ (la liste de diffusion regroupant tous les membres - individuels et associations - de la CEC) et qui diffuserait l'information en local.

2.4 Bilan sur l'international - EURODOC

Raoul Tan de LAIOO (équivalent CEC - Pays-Bas) et venu nous présenter EURODOC en tant que coordinateur actuel. En quelques mots, quelques transparents, il a présenté (en français pour le confort de l'auditoire !) les buts et objectifs d'EURODOC. Les associations ou fédérations d'associations concernées par le projet couvrent toute l'Europe (Suède, Danemark, Finlande, Irlande, Royaume-Uni, Pays-Bas, Allemagne, France, Espagne, Portugal et Grèce).

Il a été question de l'adhésion de la CEC à EURODOC mais plusieurs remarques ont émergé notamment sur le fait qu'EURODOC n'avait pas d'existence réelle à ce jour (l'assemblée constitutive est prévue en 2002) et sur les précédents 'échecs' de tels projets (PiNet par exemple).

Finalement, la proposition suivante a été voté :
" La CEC participera activement à la constitution d'EURODOC et missionne Frédérique Voisin-Demery, Guillaume Bonello et Alexandre Urani sur ce dossier. " Accepté - 118 pour ; 7 abstention ; 0 contre
(Remarque : 125 voix exprimées du a l'absence de l'ANCMSP et de 2D2B le dimanche)

2.5 Adhésion à ANIMAFAC

Bruno Bost a présenté brièvement ANIMAFAC (Fédération d'associations étudiantes française) en rappelant ces principales actions : réseau des associations, soutien des projets portes par les associations, support logistique...

Plusieurs réactions ont suivi l'intervention de Bruno (notamment de la part des plus " anciens ") sur le fait qu'il fallait réfléchir à la stratégie et à l'image que voulait porter la CEC vis-a-vis de ses représentants et vu de l'extérieur.

De ce fait, la proposition suivante a été votée :
" la CEC vote son adhésion à ANIMAFAC "
Rejeté : 75 contre, 25 abs ; 8 pour (108 votes exprimes/125)

Suite a ce rejet, une seconde proposition a été votée :
" La CEC souhaite développer des collaborations avec ANIMAFAC. "
Accepté : 104 pour ; 15 abs ; 0 contre. (119 votes exprimes/125)

2.6 Point sur l'ANDES

Compte tenu de l'horaire tardif, Frédéric Lehobey et Fabien Granier n'ont eu que très peu de temps pour dire quelques mots sur l'ANDES et sur l'importance d'avoir de nouvelles recrues au sein de cette association reconnue d'utilité publique et ou seule une personne (Colette Marchand) est véritablement active à ce jour.

2.7 Election du nouveau bureau

Ont été élus :

* A la présidence :
-> Nicolas Legrand (Biodocs-Paris)
- Elu avec 120 voix (5 abs.)

* A la vice-présidence :
-> Nicolas Anfossi (Hippo'thèse - Marseille)
- Elu à l'unanimité
-> Claude Montagnon (Binet- Rennes)
- Elue à l'unanimité
-> Gilles Raoul-Cormeil (Apidoc - Caen)
- Elu à l'unanimité
-> Julien Musset (COReDUMP- Nancy)
- Elu avec 98 voix (17 abs, 10 contre)

* A la trésorerie :
-> Francoise Pene (Brest)
- Elue à l'unanimité
* Au secrétariat :
-> 'secrétaire papier' : Bruno Concina (Addoc - Orsay)
- Elu à l'unanimité
-> 'secrétaire web' : Christopher Kermorvant (Asec - St-Etienne)
- Elu à l'unanimité

Restent à la coordination :

• Sylvain Collonge (ADIR - Rennes)
• Jérôme Farinas (CDT-Toulouse)
• Daniel Fredouille (ADOC - Rennes)
• Delphine Gramond (Indiv - Paris)
• Sébastien Lafaye (ADDAl - Strasbourg)

Nous ont laisse un bel héritage ;-)

• Claude Dumas-Montagnon (Binet).
• Bernard Dussoubs (Indiv)
• Olivier Mazet (Indiv)

Nous n'avons pas eu le temps de les remercier comme il se doit, mais je suis certaine que tout le monde est d'accord pour les dire merci et " bonne retraite "...

Cellule web :

• Eric Simon (Indiv)
• Claire Pagetti (A2D-STIM - Nantes)
• Frédérique Voisin-Demery (ADDAl - Strasbourg)

2.8 AG extraordinaire : modifications des statuts

Etant donné l'heure tardive et la priorité de la Table Ronde, ce point a été annulé et reporté (vote éléctronique).

2.9 Table Ronde

Cf. Compte Rendu de la Table Ronde : http://garp.univ-bpclermont.fr/cec/interventions/2001-tableronde/

Au terme de trois heures bien remplies de discussions, Nicolas, dans sa nouvelle peau de président, a clôturé la table ronde en reprenant les principales idées et accords sur le statut du doctorant, sa représentativité et son rôle social, sur le non-respect systématique de la Charte des thèses et sur l'élargissement de formations professionnelles adaptées aux besoins et projets des doctorants.

Delphine GRAMOND. 15/10/2001.