Évaluation des chartes des thèses : textes de référence

Cette page fait la liste des textes de référence concernant le doctorat et la charte des thèses. Vous les trouverez également au format PDF dans la section «Références» du rapport.

Textes réglementaires ou législatifs

• Arrêté du 3 septembre 1998 relatif à la charte des thèses
• Arrêté du 25 avril 2002 relatif aux études doctorales
• Arrêté du 7 août 2006 relatif à la formation doctorale
• Décret n°2008-390 du 24 avril 2008 relatif au mécénat de doctorat des entreprises
• Décret n°2009-464 du 23 avril 2009 relatif aux doctorants contractuels des établissements publics d'enseignement supérieur ou de recherche

Recommandations européennes

• Charte européenne du chercheur et code de conduite pour le recrutement de chercheurs
• Recommandations de la Commission Européenne concernant la charte européenne du chercheur et le code de conduite pour le recrutement de chercheurs, 2005
• The Human Resources Strategy for Researchers Incorporating the charter and code
• Example of standard template for the internal analysis - «A Human Resources Strategy for Researchers incorporating the Charter and Code»
• Déclaration de Bologne, Ministres Européens de l'Éducation, 1999
• Conclusions de la présidence du Conseil Européen de Lisbonne des 23 et 24 mars 2000
• Vers un espace européen de la recherche, Commission des Communautés Européennes, 2000
• Rôle des universités dans l'Europe de la Connaissance, Commission des Communautés Européennes, 2003
• Realising the European Higher Education Area, Communiqué de la conférence des ministres de l'Enseignement Supérieur, 2003
• The Europe of Knowledge 2020: A Vision for University-based Research and Innovation, Commission Européenne, 2004

Circulaires ministérielles

• Circulaire relative à la résorption des libéralités des doctorants et post-doctorants
• Lettre ministérielle n°311/88 du 22 juin 1988

Rapports et recommandations

• Rapport «HotDocs» : Formation doctorale : enjeux, bilan, propositions
• Rapport de la CJC sur les conditions de travail illégales des jeunes chercheurs
• Rapport des États Généraux de la Recherche
• «Déclaration de Graz»: L'après-Berlin : le rôle des universités. 2010 et au-delà